1. Éditeur du site
Nom du site : Plantes Actives
Responsable de publication : Valentin RAOUL – Plantes Actives
Forme juridique : Interprofession
Adresse : 137 rue de l’Université, 75007 PARIS, France
E-mail : [contact@plantesactives.fr]
2. Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis un poste fixe en France)
Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site Plantes Actives, y compris sa structure, son design, ses textes, images et tout autre élément graphique, est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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Plantes Actives s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour.
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7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville siège de l’interprofession].